Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WWW.INOTE.CH COMPUTER
PC WAVE 95 S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3136950
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
WWW.INOTE.CH COMPUTER de PC WAVE 95

Présentation de la marque WWW.INOTE.CH COMPUTER

Déposée le 10 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PC WAVE 95 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.INOTE.CH COMPUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PC WAVE 95 domicilié(e) 18 Square Columbia, 95000 Cergy - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 189 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PC WAVE 95 S.A.R.L - France.

La marque WWW.INOTE.CH COMPUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.INOTE.CH COMPUTER est expirée depuis le 10 décembre 2011.

PC WAVE 95 a également déposé les autres marques suivantes : Nitteo


PC WAVE 95 S.A.R.L - 18 Square Columbia, 95000 Cergy - France - SIREN 404189490


PC WAVE 95 S.A.R.L - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.